Déposée le 12 mai 1986 par la société étrangère HORIBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OCMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère HORIBA domicilié(e) 2, Miyanohigashi-machi, Kissyoin Minami-ku, KYOTO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque OCMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OCMA arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.
HORIBA a également déposé les autres marques suivantes : OCMA
HORIBA, LTD., société de droit japonais - 2, Miyanohigashi-machi, Kissyoin Minami-ku, KYOTO - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309618 - Publication au BOPI 2006-03-07
Renouvellement sans limitation n°2065657 - Publication au BOPI 1996-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617686 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
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